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Le mâle est bleu-violet, avec une large bordure sombre. La femelle est brune, plus rarement avec une suffusion basale bleue, elle possède des lunules submarginales orangées d'intensité et de développement variable. Azuré de l'Ajonc - Plebejus argus | Clicnat - Picardie Nature. Le fait que le mâle porte une épine terminale sur le tibia antérieur, constitue un critère distinctif important. L'Azuré de l'ajonc fréquente les prairies, les pelouses sèches, les landes à bruyères, les lisières et clairières jusqu'à 2 300 m d'altitude. Non renseignée pour le moment Aucun synonyme pour ce taxon

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« Les guides du naturaliste », février 2005, 311 p. (ISBN 978-2-603-01444-8) ↑ Atlas des lépidoptères rhopalocères du Poitou-Charente, Poitou-Charente-Nature, juin 2009 ↑ INPN protection Annexes Articles connexes Lépidoptère Lycaenidae Liens externes Lépi'Net. (de) Lepiforum. (en) euroButterflies. Références taxonomiques (fr) Référence INPN: Plebejus argus (en) Référence FUNET Tree of Life: Plebejus argus (en) Référence Fauna Europaea: Plebejus argus (en) Référence BioLib: Plebejus argus Bibliographie Tom Tolman et Richard Lewington, Guide des papillons d'Europe et d'Afrique du Nord, Paris, Delachaux et Niestlé, 1999-2009, 384 p. (ISBN 978-2-603-01649-7) p. Azuré de l ajonc st. 124-125. Portail de l'entomologie Dernière mise à jour de cette page le 21/10/2020.

↑ MNHN & OFB [Ed]. 2003-présent. Inventaire national du patrimoine naturel (INPN), Site web:, consulté le 31 juillet 2018 ↑ D. J. Carter ( ill. B. Azuré de l'Ajonc (L') - Plebejus argus | Biodiv'Mercantour - Parc national du Mercantour. Hargreaves), Guide des chenilles d'Europe, Paris, Delachaux et Niestlé, coll. « Les guides du naturaliste », février 2005, 311 p. ( ISBN 978-2-603-01444-8) ↑ Atlas des lépidoptères rhopalocères du Poitou-Charente, Poitou-Charente-Nature, juin 2009 ↑ INPN protection Annexes [ modifier | modifier le code] Articles connexes [ modifier | modifier le code] Lépidoptère Lycaenidae Liens externes [ modifier | modifier le code] Lépi'Net. (de) Lepiforum. (en) euroButterflies. Références taxonomiques [ modifier | modifier le code] (fr) Référence INPN: Plebejus argus (en) Référence FUNET Tree of Life: Plebejus argus (en) Référence Fauna Europaea: Plebejus argus (en) Référence BioLib: Plebejus argus Bibliographie [ modifier | modifier le code] Tom Tolman et Richard Lewington, Guide des papillons d'Europe et d'Afrique du Nord, Paris, Delachaux et Niestlé, 1999-2009, 384 p. ( ISBN 978-2-603-01649-7) p. 124-125.

Entrée en vigueur le 16 décembre 2020 Lorsqu'une personne n'a pas encore été inscrite au répertoire national d'identification des personnes physiques et sollicite l'ouverture de droits ou l'attribution de prestations servies par les organismes de sécurité sociale, un numéro d'identification d'attente lui est attribué dans les conditions prévues au dernier alinéa de l'article L. 114-12-1. Lorsque la personne concernée n'a pas fourni à l'organisme qui lui ouvre les droits ou lui sert des prestations les éléments d'état civil permettant de certifier son identité en application de l'article L. 161-1-4 ou lorsque l'examen de ces pièces révèle une fraude à l'identité, il est mis fin aux droits et prestations qui ont été ouverts dans un délai fixé par décret et les prestations qui ont été versées pendant la période font l'objet d'une procédure en récupération d'indus. Un décret en Conseil d'Etat fixe les modalités d'application du présent article, notamment les cas dans lesquels il peut être dérogé au deuxième alinéa.

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Actions sur le document Article L553-2 Tout paiement indu de prestations familiales est récupéré, sous réserve que l'allocataire n'en conteste pas le caractère indu, par retenues sur les prestations à venir ou par remboursement intégral de la dette en un seul versement si l'allocataire opte pour cette solution. A défaut, l'organisme payeur peut, dans des conditions fixées par décret, procéder à la récupération de l'indu par retenues sur les échéances à venir dues soit au titre de l'allocation de logement mentionnée à l'article L. 831-1, soit au titre de l'aide personnalisée au logement mentionnée à l'article L. 351-1 du code de la construction et de l'habitation, soit au titre des prestations mentionnées au titre II du livre VIII du présent code, soit au titre du revenu de solidarité active mentionné à l'article L. 262-1 du code de l'action sociale et des familles, tel qu'il résulte de la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion.

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Article L553-4 Entrée en vigueur 2019-12-28 I. -Les prestations familiales sont incessibles et insaisissables sauf pour le recouvrement des prestations indûment versées à la suite d'une manoeuvre frauduleuse ou d'une fausse déclaration de l'allocataire. Toutefois, peuvent être saisis selon les modalités prévues au troisième alinéa de l'article L. 553-2: 1°) pour le paiement des dettes alimentaires ou l'exécution de la contribution aux charges du mariage et liées à l'entretien des enfants ou le recouvrement des créances mentionnées aux articles L. 581-1 et L. 581-3: l'allocation de base et la prestation partagée d'éducation de l'enfant, les allocations familiales, le complément familial, l'allocation de rentrée scolaire, l'allocation de soutien familial; 2°) pour le paiement des frais entraînés par les soins, l'hébergement, l'éducation ou la formation notamment dans les établissements mentionnés à l'article L. 541-1: l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé. En cas de non-paiement de ces frais, la personne physique ou morale ou l'organisme qui assume la charge de l'éducation spéciale, de la formation ou de l'entretien de l'enfant peut obtenir de l'organisme débiteur de l'allocation que celle-ci lui soit versée directement.

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Un décret fixe les modalités d'application et le traitement comptable afférant à ces opérations. Les dispositions des quatrième à dernier alinéas de l'article L. 133-4-1 sont applicables au recouvrement des indus mentionnés au présent article.

Le financement de l'allocation aux adultes handicapés, de la majoration pour la vie autonome et de l'allocation pour adulte handicapé mentionnée à l'article 35 de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte est assuré par l'Etat. La prise en charge par l'Etat des pertes sur créances d'indus ne peut excéder une fraction de ces pertes, fixée par arrêté conjoint des ministres chargés de la sécurité sociale et du budget. La prescription est interrompue tant que l'organisme débiteur des prestations familiales se trouve dans l'impossibilité de recouvrer l'indu concerné en raison de la mise en œuvre d'une procédure de recouvrement d'indus relevant des articles L. 553-2 ou L. 821-5-1 du code de la sécurité sociale, L. 262-46 du code de l'action sociale et des familles ou L. 823-9 du code de la construction et de l'habitation. → Versions
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