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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3014250 Date de dépôt: 14/03/2000 Lieu de dépôt: I. N. P. I. PARIS Date d'expiration: 14/03/2010 Présentation de la marque NOUNOURS La marque du Passeport Tendresse Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) NOUNOURS auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. PARIS), la marque française « NOUNOURS La marque du Passeport Tendresse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000. Nounours la marque du passeport tendresse francais. Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOUNOURS domicilié(e) Lieu-Dit Le Rocher Bidaine, 35210 CHATILLON EN VENDELAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 149 443. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France. La marque NOUNOURS La marque du Passeport Tendresse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014250. C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUNOURS La marque du Passeport Tendresse est expirée depuis le 14 mars 2010.
Classe 35 - Service Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Peluche éléphant gris vert et orange Nounours. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEPORT TENDRESSE est expirée depuis le 10 juin 2013.
Bienvenue sur le site officiel du SMECTOM du Plateau de Lannemezan, des Nestes et des Coteaux. Le SMECTOM, ou Syndicat MixtE de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères est un EPCI, ou établissement public de coopération intercommunale. Son territoire s'étend sur tout ou partie des 5 communautés de communes, soit 151 communes et 42116 habitants (DGF 2018). 28 communes soient 13234 habitants (de la communauté de communes d'Aure-Louron) gèrent en régie leur collecte et ne sont donc adhérentes qu'au traitement de leurs déchets (réalisé par le SMTD65). En tout, 179 communes (soit 55350 habitants) sur le territoire du SMECTOM sont adhérentes à la collecte et/ou au traitement de leurs déchets. Que deviennent les ordures ménagères le. Le SMECTOM a la compétence collecte des déchets ménagers.
L'augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée depuis l'année 2020 est le premier facteur de hausse des coûts relevé par les collectivités locales. Viennent ensuite la baisse des recettes issues de la vente des matières recyclées liée à la conjoncture économique, et un contexte local favorisant la hausse des coûts. De l'Oust à Brocéliande Communauté - Traitement des déchets. « Au total, le coût de gestion des déchets est constitué à 25% de taxes d'État, réparties entre 5 à 10% de TVA, entre 8 à 10% de TGAP, et autres frais de gestion », détaille Nicolas Garnier, délégué général d'Amorce, qui rappelle qu'en moyenne, la gestion des déchets coûte 120 à 130 euros par an par habitant. « Un non-sens » Une hausse répercutée sur le portefeuille des contribuables alors qu'elle ne devrait même pas à l'origine être supportée par les gestionnaires de collecte et-ou traitements des déchets, comme les collectivités territoriales, selon Nicolas Garnier. Pour lui, cette TGAP qui vise les responsables d'activité polluantes est « un non-sens ».
Pour tout renseignement concernant vos impôts ou vos factures locales: 𝐌𝐨𝐧𝐟𝐥𝐚𝐧𝐪𝐮𝐢𝐧: 32 rue de l'Union - 05 53 36 60 70 Mardi, jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h et vendredi de 9h à 12; 𝗩𝗶𝗹𝗹𝗲𝗿𝗲́𝗮𝗹: Espace Numérique, 53 rue St James - 05 53 01 78 16 Mercredi de 9h30 à 12h30; 𝗖𝗮𝗻𝗰𝗼𝗻: Mairie, 1 avenue du Quercy - 05 53 01 70 13 Lundi de 9h à 12h et le mercredi de 14h à 17h; 𝗖𝗮𝘀𝘁𝗶𝗹𝗹𝗼𝗻𝗻𝗲̀𝘀: La Poste, Avenue Alphonse de Poitiers Mardi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h, samedi de 9h à 12h. ✍️ 🧾 𝗦𝗲𝗿𝘃𝗶𝗰𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗶𝗺𝗽𝗼̂𝘁𝘀 𝗱𝗲𝘀 𝗽𝗮𝗿𝘁𝗶𝗰𝘂𝗹𝗶𝗲𝗿𝘀 𝗱𝗲 𝗟𝗼𝘁 𝗲𝘁 𝗚𝗮𝗿𝗼𝗻𝗻𝗲: antenne de Villeneuve-sur-Lot, chemin de Velours 47308 Villeneuve-sur-Lot Cedex Pensez à prendre rendez-vous sur depuis votre espace particulier ou via la rubrique Contact ou par téléphone au 05 53 01 55 00. 𝗟𝗲𝘀 𝘀𝗲𝗿𝘃𝗶𝗰𝗲𝘀 𝗿𝗲𝘀𝘁𝗲𝗻𝘁 𝗷𝗼𝗶𝗴𝗻𝗮𝗯𝗹𝗲𝘀: ✍️ 𝗣𝗼𝘂𝗿 𝗹𝗲𝘀 𝗾𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝘀𝘂𝗿 𝗹𝗲𝘀 𝗳𝗮𝗰𝘁𝘂𝗿𝗲𝘀 𝗹𝗼𝗰𝗮𝗹𝗲𝘀: 📞 05 53 49 51 78 📧 Site: pour payer ou sur le site indiqué sur la facture.
✍️ 𝗣𝗼𝘂𝗿 𝘃𝗼𝘀 𝗾𝘂𝗲𝘀𝘁𝗶𝗼𝗻𝘀 𝘀𝘂𝗿 𝘃𝗼𝘀 𝗶𝗺𝗽𝗼̂𝘁𝘀: 📞 de 8h30 à 19h: 0 809 401 401 (service gratuit + prix appel) 📧 Par messagerie dans votre espace particulier sur Site: sur pour tous les services en ligne 🔎 𝗣𝗮𝗶𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗰𝗵𝗲𝘇 𝘂𝗻 𝗯𝘂𝗿𝗮𝗹𝗶𝘀𝘁𝗲 𝗮𝗴𝗿𝗲́𝗲́: Monflanquin: Tabac Loto PMU, 108 rue Tour de Ville; Villeréal: Tabac, place de la Libération; Cancon: Maison de la presse, 53 rue Nationale; Castillonnès: EIRL Pouyaud Patrice, 10 grand rue; Tabac Loto, 53 grand rue. Que deviennent les ordures ménagères et. Info publiée le 05/01/2022 Calendrier des encombrants 2022 Le ramassage est réservé aux personnes qui ne peuvent pas amener leurs encombrants en déchèterie. ♻ Les jours de collecte se font les mercredis. Les inscriptions se font au 05 53 49 52 91/95 au plus tard le lundi avant la date de la collecte. Retrouvez le calendrier sur notre site internet:
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[Recyclerie du Plateau] Mercredi 10 novembre 2021, la Recyclerie du Plateau fête ses 5 ans!!! A cette occasion, il y aura -50%... En savoir plus 26 octobre 2021 Mercredi 3 novembre 2021, -30% sur les jouets, les jeux de société et les livres! [Recyclerie, Prévention des déchets] Mercredi 3 novembre 2021, la Recyclerie du Plateau vous propose une journée "Distractions", avec 30% de réduction... En savoir plus 14 octobre 2021 A partir d'octobre, les dons pour la Recyclerie sont aussi acceptés à la déchetterie de Grézian! A partir du mois d' octobre 2021, Réception d'objets à la déchetterie de Grézian! Seuls les articles propres, en très bon état,... Métropole de Lyon : la collecte des ordures ménagères assurée normalement dans plusieurs communes malgré le lundi de Pâques. En savoir plus 01 octobre 2021 Pour fêter l'automne, -70% sur la déco & la vaisselle à la Recyclerie le mercredi 6 octobre 2021! Tous les premiers mercredis du mois, une journée thématique à la Recyclerie!!! Mercredi 6 octobre 2021, de 9h à 16h,... En savoir plus 27 août 2021 Journée "Vive la rentrée! " à la Recyclerie ce mercredi 1er septembre!