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Nom commun rial (masculin singulier) 1. (Économie) Monnaie utilisée en l'Iran, au Yémen, au sultanat d'Oman, en Arabie saoudite et au Qatar. Nom commun onagre (masculin singulier) 1. (Zoologie) âne sauvage d'un jaune brunâtre qui est intermédiaire entre le cheval et l'âne et qui vit dans certains déserts. 2. (Botanique) Plante vivace de la famille des onagracées cultivée pour ses fleurs généralement jaunes et odorantes et pour ses graines riches en vitamine. 3. Catapulte utilisée dans l'Antiquité par l'armée romaine lors des sièges. Toponyme Téhéran (Iran ville) Toponyme Bam (Iran ville) Toponyme Arāk (Iran ville)

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Des juges ont ainsi déjà déduit d'échanges entre un agent immobilier et son client indiquant que le projet de vente était urgent que la probabilité que le client ait renoncé à son projet était égale à zéro: l'agent immobilier n'a par conséquent pas vu sa responsabilité engagée (CA Metz, 21 Juin 2007, 07-00518). Alors que le traitement fiscal des transactions immobilières reposait historiquement sur le notaire, la jurisprudence a aujourd'hui tendance à vous reconnaitre comme un conseil au rôle de plus en plus important. Fiscaliste spécialisé en immobilier de. Jusqu'à ce que votre rôle d'agent immobilier en matière fiscale soit clarifié par la Cour de Cassation, on ne peut que vous recommander de vérifier attentivement en priorité les transactions complexes et/ou à fort enjeu, de mieux connaître encore les projets de vos clients et de vous faire assister en cas de doute par un professionnel du droit. Frantz Delahaie est avocat contentieux au barreau de Paris depuis cinq ans. Il a créé son propre cabinet depuis juin 2016, il est actif en droit immobilier et droit commercial et intervient pour défendre ses clients devant les juridictions civiles et commerciales.

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Thierry Blockerye est inscrit au Barreau de Bruxelles et est membre de l'IFA (International Fiscal Association).

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Thu, 01 Aug 2024 00:48:08 +0000