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Gender budget (annexe 6 A) SERVICE ORDINAIRE Article budgétaire Libellé article Dépenses non imputables aux 000/214 -01,,, 764/122 -02 fonctions: intérêts débiteurs sur des comptes financiers,,, Fonct 009 TOTAL 009 …,,, TOTAL 769 … TOTAL 939 764/124 -21 764/331 -01 764/332 -02 Cat 1 30. 000 Cat 2 Explication Cat 3 neutres, car résultent d'obligations contractuelles Sports et éducation physique: honoraires et indemnités pour études et travaux du service ordinaire Sports et éducation physique: frais de fonctionnement technique Sports et éducation physique: fournitures pour remises de prix, de jouets Sports et éducation physique: subsides et primes directs accordés aux ménages Sports et éducation physique: subsides aux organismes aux services des ménages,,, 764/124 -02 Budget 2017 30. Tribunal des conflits, 4 juillet 2016, 16-04.057, Publié au bulletin | Doctrine. 000 769 … 200. 000 … … 2. 000 L'audit du service sportif relatif à l'égalité des genres est un coût direct en vue de l'égalité des genres 769 4. 000, 00 769 1. 500 La remise de coupes sportives aux hommes et femmes peuvent tenir compte d'une dimension de genre 769 50.
Téléchargez le document officiel et le Guide technique édité par le Ministère des Affaires Sociales et de la Santé (PDF, 891ko)
Une nouvelle instruction N° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016, relative à relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins Résumé: La présente instruction a pour objet d'actualiser les mesures relatives au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux dans les lieux de soins. Téléchargez le document officiel et le Guide technique édité par le Ministère des Affaires Sociales et de la Santé (PDF, 891ko) Voir toutes les lois, règlements et circulaires liés aux techniques de désinfection des endoscopes
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