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Le sujet des scénarios européens STS-01 et STS-02 revient souvent en commentaire sur nos différents articles parlant de la législation européenne. Les scénarios de vol S1 S2 S3 | Alt-i. Nous venons d'apprendre que la mise en place de ces scénarios était repoussée au 3 décembre 2023. Cela signifie que les scénarios standard nationaux S1, S2 et S3 sont maintenus jusqu'au 2 décembre 2025 (sous certaines conditions). Nous allons détailler cela ci-dessous!
Quels sont les changement à partir du 3 décembre 2023? Pour les nouveaux exploitants, les scénarios standards européens STS-01 et STS-02 seront obligatoires. Ils devront donc utiliser des drones de classe C3 (avec kit d'accessoires C5), C5 ou C6. Des questions à propos de ces changements? Nous pouvons vous répondre en commentaire mais vous pouvez aussi poser vos questions à la DSAC qui répond aux questions les plus fréquentes sur leur plateforme dédiée. Scenario drone, la réglementation drone évolue en 2020. Retrouvez le guide sur la catégorie spécifique à destination des professionnels! Inscrivez vous à notre newsletter Recevoir les derniers articles du blog chaque mois * Recevoir les newsletters studioSPORT (nouveautés, promos…) *
La fonction d'arrêt de la propulsion en vol est indépendante des automatismes embarqués de contrôle de la trajectoire de l'aéronef. Un dispositif installé à bord de l'aéronef enregistre les paramètres essentiels du vol, dont au minimum la localisation, l'attitude de l'aéronef, et la qualité du signal de commande et de contrôle, permettant une analyse des 20 dernières minutes de vol. Tout vol en S2 doit faire l'objet d'une notification en utilisant le formulaire CERFA n°15477*01 envoyé à la Direction Civile de la Sécurité Aérienne (DSAC) avec un préavis de 24H (*) Seuls peuvent être utilisés à une hauteur de plus de 50 mètres dans le cadre du scénario S2 les aéronefs de masse inférieure ou égale à 2 kg. Scénario s1 s2 s r.o. S3: utilisation en zone peuplée, sans survol de tiers, en vue et à une distance horizontale maximale de 100 mètres du télépilote. Les aérodynes non captifs de masse supérieure à 2 kg utilisés dans le cadre du scénario S3 sont équipés d'un dispositif de protection des tiers. Le dispositif de protection des tiers est automatiquement activé dans le cas d'un atterrissage automatique suite à une perte de la liaison de commande et de contrôle, sauf si cet atterrissage automatique peut être programmé de façon à garantir qu'aucun tiers ne se trouve dans la zone de posé.
Le L. est plutôt destiné aux grands donneurs d'ordre. Conclusion Le 1 er janvier 2021, le MAP a disparu d'un point de vue réglementaire national au profit du MANEX. Ce changement réglementaire a ainsi permis à un exploitant d'UAS français de pouvoir exercer dans n'importe quel état européen (harmonisation des procédures d'exploitation entre les différents état membres.
Il sera cependant possible à un exploitant déclaré selon les scénarios nationaux avant le 2 décembre 2021 de continuer à opérer selon ces scénarios jusqu'au 2 décembre 2023. Cette date marquera la fin définitive des scénarios nationaux S1, S2 et S3: tout exploitant qui souhaite continuer à opérer en régime déclaratif après le 2 décembre 2023 devra le faire selon un scénario standard européen (ou en catégorie Ouverte, si l'exploitation est compatible avec les contraintes de cette catégorie).