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Le volume (8×2, 90) dépasse 23 m3 et votre logement peut donc être mis en location. Vous pouvez aussi mettre votre logement de moins de 9 m² en location saisonnière ou le louer en tant que résidence secondaire. Dans ce cas, la surface minimale ne s'applique pas mais vous devrez vous renseigner sur les règles fixées par chaque ville ou commune. Il est aussi possible de louer une petite surface inférieure à 9 m² en tant que local de stockage ou comme bureau. Notez aussi que si vous ne pouvez pas louer votre bien, rien ne vous empêche pour autant de loger l'un de vos proches dedans à titre gratuit. Chambre inférieure à 9m2. [Lire aussi: Louer gratuitement son logement à un proche] Le cas particulier de la colocation Pouvez-vous louer une chambre de moins de 9 m² dans le cadre d'une colocation? Tout dépend du type de bail mis en place. S'il y a un bail par colocataire, chaque chambre louée doit aussi respecter la règle des 9 m² ou des 20 m3. En revanche, s'il y a un seul contrat de location pour tous les colocataires, il faudra simplement que votre bien propose une pièce principale supérieure à 9 m² ou 20 m3.
La superficie prise en compte sera seulement celle avec une hauteur de plafond supérieure à 1m80. A voir aussi: Quelle est la bonne taille pour une chambre? Attention: la superficie minimale de 9m2 prise en compte est seulement celle de la pièce principale. Un logement de 9m2 avec WC ou salle d'eau, par exemple, ne peut pas être loué car la pièce principale sera alors inférieure à 9m2. La DSR: Règlement ministériel sur la santé La loi établit des règles spécifiques pour la location de biens. Mais la loi ne suffit pas à savoir si vous êtes légalement ou non. En effet, il est également nécessaire de consulter le RSD, le règlement ministériel sur la santé. Ce dernier peut prévoir des dispositions différentes. Chambre inférieure à 9m2 - Locations. Par exemple, c'est le cas en Loire-Atlantique, où la RSD fixe la superficie minimale à 16m2. A lire en complément: Comment enregistrer un contrat de bail en ligne? Exceptions à louer une chambre de moins de 9m2 Il existe une alternative pour louer une superficie inférieure à 9m2: le volume total doit dépasser 20m3.