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Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019

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Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 Devant Une

Article créé le 15/12/2014 par Préfecture de la Sarthe Mis à jour le 21/08/2019 1er janvier 2019 Arrêté du 30 novembre 2018 (format pdf - 1. 2 Mo - 21/08/2019) portant création de la commune nouvelle de Fresnay-sur-Sarthe Arrêté du 26 septembre 2018 (format pdf - 936. 5 ko - 21/08/2019) portant création de la commune nouvelle de Bernay-Neuvy-en-Champagne Arrêté du 18 septembre 2018 (format pdf - 1. Arrêté prefectoral 29 janvier 2010 vieillottes. 2 Mo - 21/08/2019) portant création de la commune nouvelle de Marolles-les-Braults Arrêté préfectoral du 13 septembre 2018 (format pdf - 1. 2 Mo - 21/08/2019) portant création de la commune nouvelle de Cherré-Au Arrêté du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2018 portant création de la commune nouvelle Cherré-Au (format pdf - 494. 6 ko - 21/08/2019) Arrêté du 13 septembre 2018 (format pdf - 1. 1 Mo - 21/08/2019) portant création de la commune nouvelle de Val d'Etangson Arrêté du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2018 portant création de la commune nouvelle Val d'Etangson (format pdf - 735.

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2010 Vieillottes

Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe. ↑ Séries historiques sur la population et le logement en 2018 - CC des Coteaux Bordelais (243301355)., sur le site de l'Insee (consulté le 30 juin 2021) ↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant composition du conseil communautaire de la communauté de communes des coteaux bordelais, consulté le 14 juin 2014.

Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2010 Relatif

AP 972 janvier 2020 - format: PDF - 0, 85 Mb - 30/12/2019

↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant adhésion de la commune de Croignon à la communauté de communes des Coteaux Bordelais, consulté le 19 juillet 2014. ↑ Pour Croignon, c'est oui!, Sud Ouest du 15 décembre 2012. ↑ Carte de vœux à l'adresse de Croignon pour 2014 sur le site de la CC des Coteaux Bordelais. ↑ [PDF] Arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2013 portant retrait de la commune de Croignon de la communauté de communes du Créonnais, consulté le 19 juillet 2014. Arrêté prefectoral 29 janvier 2010 relatif. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 3 septembre 2019) ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d' OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative.

Wed, 31 Jul 2024 22:45:14 +0000