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Les permis auront été contrôlés, le registre de battue signé par chaque participant. Tous les problèmes devront être évoqués, leurs sanctions et leurs applications également. 6 - Les battues aux chiens courants Pour ces battues, l'ensemble des règles de sécurité et les consignes particulières seront également indiquées sur une fiche, et remises à chaque chasseur. Les chasseurs respecteront impérativement leur poste attribué. Regle de securite chase en battue france. Un chef d'équipe pourra être désigné pour chaque secteur: il placera chaque chasseur à son poste et chacun devra connaître l'emplacement exact de chaque chasseur. En aucun cas le chasseur ne pourra quitter son poste sans l'autorisation du chef de battue. Sonneries de trompe: le début et la fin de chaque battue sera sonné. Il est possible d'aménager d'autres codes particuliers de sonneries pendant la battue (gibier identifié, gibier lancé, gibier mort... ). Nous recommandons à chaque chasseur d'être muni d'une pibole, car en fonction de l'étendue du territoire la communication pourra en être facilitée.
• Les traqueurs doivent impérativement être porteurs de gilets de couleur vive. Leurs chiens doivent également porter une marque permettant de les identifier facilement (collier de couleur). • Les traqueurs sont généralement non armés sauf pour un ou deux d'entre eux désignés spécifiquement pour servir " les fermes ". • Si le responsable autorise le tir dans l'enceinte par les traqueurs, ces tirs devront se pratiquer fichant, en retour et à très courte distance (moins de 20 mètres) dans des conditions de visibilité optimale. • Les chefs de traques veilleront au parfait alignement de cette dernière et n'hésiteront pas à arrêter sa progression s'ils constatent le moindre défaut d'alignement. Ce document a été réalisé par Eric Dumarquez et Edwige Klebert. Les membres de la commission Grand Gibier et le service technique de la FICEVY ont participé à sa relecture. Regle de securite chase en battue . *************************************************** TERRITOIRE DE CHASSE DE............................. Les soussignés reconnaissent avoir pris connaissance des règles d'or en matière de sécurité à la chasse: NOM ET PRENOM N° PERMIS DE CHASSER SIGNATURE
Téléchargez les consignes de sécurité en cliquant ici Téléchargez la proposition de code de sonneries en battue en cliquant ici
Vous voulez passer le permis de chasser et vous vous demandez comment faire la demande? Cette page vous indique les conditions à remplir, la formation obligatoire à suivre, les épreuves de l'examen et le prix. À noter: les règles sont différentes en Guyane.
Face aux tragiques situations qui malheureusement continuent de défrayer la chronique et considérant l'importance de respecter les règles de sécurité à la chasse, rappel effectué sans arrêt par le monde fédéral cynégétique et le réseau sécurité à la chasse de l'OFB, il convient de revenir sur les règles de distance avec les habitations pour la pratique de la chasse. La notion de 150 m autour des habitations n'est pas une règle d'interdiction de chasser Par principe, et à l'exception des territoires soumis à l'action des Acca (associations communales de chasses agréées), il n'y a pas de distance déterminée autour des habitations pour pratiquer la chasse à tir, mais une interdiction de tir en direction des habitations. Regle de securite chasse en battue sanglier. Ainsi, contrairement aux idées reçues, il n'existe pas une règle de distance de « 150 m autour des habitations » et d'interdiction de chasser en deçà. C'est d'ailleurs dans ce sens que le jugement du tribunal administratif de Rennes du 4 février 1982 avait sanctionné l'interdiction de la chasse dans un rayon de 150 m autour des habitations.
"Les consignes verbales sont maintenant de plus en plus souvent doublées par des consignes écrites, remises au chasseur qui reconnaît en avoir pris connaissance et s'engage à les respecter en signant le registre de battue", explique la FNC. "En cas d'accident, la responsabilité du responsable de chasse n'ayant pas donné les consignes est systématiquement engagée". Marc Giraud pointe du doigt le fait que les chasseurs, même s'ils sont soumis à des règles, se contrôlent en grande partie eux-mêmes sur le sujet, et demande que le contrôle d'un organe extérieur soit mis en place. La sécurité à la chasse. "Il y a beaucoup de règles et elles sont parfois compliquées à comprendre", déplore-t-il également, notamment pour les promeneurs, qui ne vont pas forcément comprendre le sens d'un panneau préventif. L'un des problèmes selon lui, c'est que "les règles de sécurité concernent surtout les chasseurs eux-mêmes", et n'incluent pas suffisamment les personnes habitant par exemple autour d'une zone de chasse, et qui peuvent être impactées par une battue.
C) Rôle de l'organisateur de chasse: Il vérifie que chaque chasseur a un permis de chasser valable pour la saison et le territoire, et qu'il est bien assuré. Il doit aussi remettre à chaque adhérent la carte du territoire de chasse et la liste des consignes de sécurité obligatoire, en faisant émarger l'adhérent sur un registre qui attestera de la remise de ces documents. Idem pour les invités. Sécurité lors de battue - FDC 24. D) Les règles particulières selon les chasses pratiquées La chasse du grand gibier, par arme à feu, se réalisant le plus souvent par tir à balle expansive, il convient de réglementer aussi bien la chasse à l'approche ou à l' affût que la chasse en battue. Sur la partie de territoire où se réalise une chasse à l'approche, il convient: A) De baliser les accès en indiquant qu'une chasse est en cours et de réserver le territoire au chasseur désigné à l'avance. B) Par ailleurs, le chasseur ne doit tirer que sur un animal clairement identifié et qui pourra même lui avoir été indiqué à l'avance dans le cadre d'un plan de chasse qualitatif.