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Dans les dossiers des Archives Départementales, vous trouverez les dossiers acceptés et ceux rejetés.
Puis en mars 2021, il annonçait une simplification de la procédure pour accéder par dérogation aux archives classifiées de plus de 50 ans.
Car le programme de colonisation de 1876 pour le village de Beni-Foudha comporte 40 feux et trois fermes isolées. Il a donc 9 jours pour faire le voyage! Les aides au voyage Le concessionnaire reçoit quelques aides. Guerre d’Algérie : la France ouvre les dossiers de police 15 ans à l’avance. Par exemple, il a droit à un bulletin d'admission qui lui permet d'obtenir auprès de la Compagnie Valéry un passage de 3 ème classe avec vivres de Marseille au port de débarquement (tant pour lui que pour sa famille et les personnes à son service). Ce bulletin lui permet également le droit de bénéficier des avantages accordés par les compagnies de chemin de fer aux familles d'agriculteurs de la Métropole qui se rendent comme colons en Algérie, c'est à dire le transport des personnes à moitié prix de la 3 ème classe et 100 kg de bagages gratuits. Une location avant d'être propriétaire Le titre II de la loi précitée dit: Le gouverneur loue des terres pour 9 ans sous promesse de propriété définitive et pour le prix de 1 franc par an quelle que soit l'étendue du lot et sous réserve d'occupation Le lot est proportionné au nombre d'occupants: 3 hectares mini par tête, 10 hectares maxi.
Face à la très forte affluence, des clients en colère ont même tenté de « rentrer de force » à l'intérieur de l'agence située sur le boulevard des dames, précise la même source. En Algérie, l’offensive judiciaire contre Ihsane El-Kadi, directeur de médias pro-Hirak. Une situation de tension qui a nécessité, plus tôt dans la journée, l'intervention de la police pour tenter de calmer les tensions. « C'est trop mal organisé. Hier soir, la compagnie a mis en place une liste de noms, mais ce matin impossible de rentrer dans l'agence », témoigne un client qui n'a pas pu réserver de billets. Il faut dire que ces scènes de pagaille devant les agences d'Algérie Ferries en France risquent de prendre encore de l'ampleur dans les prochains jours en raison de la forte demande des clients pour des billets à destination de l'Algérie.
Canton du Jura Sauter la navigation. Accueil · Plan du site · Contact; Imprimer; Augmenter la taille du texte; Diminuer la taille du texte. Ouvrir la.... Journal officiel... Après publication de votre entreprise dans la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC), divers registres privés peuvent vous faire parvenir par courrier une... Bévilard: Feuille officielle, 1942- Saint-Imier: Imprimerie de la "Feuille officielle du Jura bernois",. Beschreibung: vol. ; 31 cm. Format: Periodikum (Zeitschrift). Gassmann Media Produkt Le Journal du Jura. Le Journal du Jura... Feuille officielle Bienne/Evilard. Gassmann media Symbol. La « Feuille officielle du Jura bernois » paraît une fois par semaine, le mercredi. Délai pour la re- mise des publications et annonces: lundi 9 h,. Die beiden offiziellen Publikationsorgane Amtsblatt (AB) und Feuille officielle du Jura bernois (FOJB) werden ab September 2017 gratis auch... Jura - Recueil systématique de la legislation jurassien (RSJU)... Neuenburg - Lois et décrets publiés dans la Feuille officielle (République et Canton de... Ab Anfang 2020 werden das Amtsblatt des Kantons Bern und das Feuille officielle du Jura bernois zusammengeführt und nur noch...
Organe de publication: Feuille officielle suisse du com- merce. Administration: Heseti...... Feuille officielle du Jura bernois. Imprimerie Juillerat... Site officiel de la commune de Basse-Allaine (Jura/Suisse) Promotion - 50% 4. 5 (90%) 69 votes
Feuille cantonale Jura. Légende. 01. 11. 2019. Légende chiffre 3. 1. Ce symbole renvoie dans les Informations fiscales au passage concerné pour une lecture... Die Wiedergabe eines Telegramms im Jura bernois stellte den weitaus... des Berner Juras (Feuille officielle du Jura), das dreimal wöchentlich erschien, einen... Ref. Firma. 1, CAFE DU JURA WORLD GRILL SARL... 1, Communication aux associés: par écrit ou par courriel. 1, Feuille Officielle Suisse du Commerce... Ab Anfang 2020 gibt es das Amtsblatt des Kantons Bern und das Feuille officielle du Jura bernois nur noch in elektronischer Form. Un mariage en vue? Une naissance à fêter? Un bel anniversaire? Du papier à lettres de qualité et original? Une brochure inoubliable? Des sets de table... Dictionnaire du Jura - DIJU - Encyclopédie- Cercle d'études historiques - Société jurassienne émulation.... Feuille officielle suisse du commerce, n° 79, 25. Der Regierungsrat wird beauftragt, das Amtsblatt des Kantons Bern und das Feuille officielle du Jura bernois künftig als barrierefreies PDF...
Journaux officiels 2019 Journal Officiel No 47 du 19. 12. 2019 (PDF, 1. 1 Mo) Journal Officiel No 46 du 12. 2019 (PDF, 435 Ko) Journal Officiel No 45 du 05. 2019 (PDF, 318 Ko) Journal Officiel No 44 du 28. 11. 2019 (PDF, 241 Ko) Journal Officiel No 43 du 20. 2019 (PDF, 258 Ko) Journal Officiel No 42 du 13. 2019 (PDF, 269 Ko) Journal Officiel No 41 du 06. 2019 (PDF, 261 Ko) Journal Officiel No 40 du 30. 10. 2019 (PDF, 303 Ko) Journal Officiel No 39 du 23. 2019 (PDF, 176 Ko) Journal Officiel No 38 du 16. 2019 (PDF, 195 Ko) Journal Officiel No 37 du 09. 2019 (PDF, 731 Ko) Journal Officiel No 36 du 02. 2019 (PDF, 178 Ko) Journal Officiel No 35 du 25. 09. 2019 (PDF, 246 Ko) Journal Officiel No 34 du 18. 2019 (PDF, 162 Ko) Journal Officiel No 33 du 11. 2019 (PDF, 299 Ko) Journal Officiel No 32 du 04. 2019 (PDF, 171 Ko) Journal Officiel No 31 du 28. 08. 2019 (PDF, 195 Ko) Journal Officiel No 30 du 21. 2019 (PDF, 166 Ko) Journal Officiel No 29 du 07. 2019 (PDF, 731 Ko) Journal Officiel No 28 du 24.