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Maryannick MAUREL est Directrice de la BU d' o ptimisation des taux d'accidents du travail depuis 6 ans chez EPSA Tax. Diplômée d'un DESS de Droit de la protection Sociale, elle a dirigé sa carrière, depuis l'obtention de son diplôme, vers les problématiques liées aux Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT-MP). Dans cette vidéo, Maryannick MAUREL nous explique l'intérêt de faire appel aux services EPSA Tax. L'optimisation des taux AT-MP se travaille avant la survenance d'un sinistre. Il est nécessaire d' agir sur la prévention des risques, sur les déclarations d'accident du travail, sur les questionnaires et enfin sur les prises en charge. EPSA TAX s'entoure des meilleurs experts pour vous présenter une offre entièrement dédiée à l'optimisation du taux AT-MP. Avec son partenariat avec le logiciel de gestion des risques professionnels WINLASSIE, EPSA TAX propose l'offre d'optimisation du taux AT-MP la plus riche du marché. Découvrez notre expertise ATMP ici Vous souhaitez être accompagné par un expert EPSA?
Ressources humaines Publié le 11/06/2012 • dans: Actu experts finances Optimiser les charges sociales, c'est-à-dire mieux maîtriser les assiettes des cotisations et le taux d'accident du travail, peut alléger le coût de la masse salariale. A quelles conditions est-ce rentable et avec quels moyens? Ma Gazette Sélectionnez vos thèmes et créez votre newsletter personnalisée L'optimisation des charges sociales gagne les collectivités: une nouvelle idée pour pressurer davantage le personnel? Non, car cela n'a aucune conséquence financière pour les agents. Mais le personnel des collectivités locales est si varié en termes de filières (administration, culture, médico-social…) ou de régime (général pour les non-titulaires et spécial pour les titulaires…), que les directions des ressources humaines ne maîtrisent pas toujours toutes les assiettes de cotisations et le taux d'accident du travail. On objectera que des erreurs de déclaration des collectivités se font aussi en leur faveur: « Certes, mais l'Urssaf, qui effectue des contrôles en moyenne tous les trois ou quatre ans, détecte plus souvent les sous-cotisations et le non-respect des obligations légales que... [90% reste à lire] Article réservé aux abonnés Club Finances VOUS N'êTES PAS ABONNé?
L'optimisation du taux de cotisation AT/MP: une nécessité En effet, l'équation est simple: plus il y a de sinistres déclarés par des salariés au sein d'une entreprise, plus son taux de cotisation AT/MP augmente, ce qui peut avoir un impact financier important sur sa rentabilité, le montant de la cotisation qui doit être acquittée auprès de l'URSSAF étant calculé à partir de la masse salariale de l'entreprise. Il s'agit donc de faire sortir du calcul du taux de cotisation AT/MP le sinistre en mettant en œuvre un certain nombre de contestations pour obtenir, de nouveau, le calcul à la baisse du taux de cotisation impacté. Une fois cette démarche accomplie, l'URSSAF doit rembourser les cotisations indûment versées par l'entreprise. Un remboursement de plus en plus difficile à obtenir Or, depuis plusieurs années, les URSSAF sont de moins en moins enclines à rembourser l'intégralité des cotisations indûment versées par les entreprises en se prévalant des dispositions de l'article L. 243-6 du Code de la sécurité sociale selon lequel toute demande de remboursement se prescrit par trois ans à compter du paiement des cotisations.
82% des sociétés sont confrontées aux AT/MP Les entreprises ont-elles les bonnes procédures AT/MP? Selon le dernier baromètre BDO publié le 14 décembre dernier, les entreprises déclarent généralement avoir reçu une formation suffisante pour gérer leur AT/MP mais en réalité, ils ignorent certains aspects de leurs obligations et ainsi que les procédures qui pourraient les empêcher de subir des pertes économiques. En 2020, 82% des sociétés interrogées ont signalé un accident touchant au moins une fois un salarié: un accident du travail, un accident de voyage ou une maladie professionnelle, dans le détail: 78% des entreprises interrogées ont eu au moins un accident du travail avec arrêt; 16% des entreprises interrogées ont eu au moins un accident de trajet avec arrêt; Et 6% d'entre elles ont identifié au moins une maladie professionnelle avec arrêt. Défauts dans la gestion quotidienne d'AT/MP Les sociétés sont-elles bien préparées à faire face à ces risques si importants en termes de conséquences sociales et financières (Remplacements, reclassements, licenciements…)?
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