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Exercice provisions 1: A la clôture des exercices au 31/12/98 et 31/12/99, l'état des TVP détenus par l'entreprise TYPETEX se présente ainsi: T. A. F: Comptabiliser les opérations au 31/12/98 Comptabiliser les opérations au 31/12/99 a- Comptabilisation au 31/12/98: – Actions X: V. E > V. I==> -value==> Provision = (400 – 380) x 80 = 1. 600 – Actions Y: V. I ==> -value ==> Provision = (480 – 440) x50 = 2. 000 – Actions Z: V. E < V. I ==> +value ==> Rien à faire b- Comptabilisation au 31/12/99: – Actions X: V. I ==> -value ==> Provision Provision nécessaire = (400 –370) x80 = 2. 400 Provision fin 98 = 1. 600 ==> Il faut augmenter la provision de: 2. 400 – 1. Vna des immobilisations cédées en. 600 = 800 – Actions Y: V. I ==> -value==> Provision Provision nécessaire (480 – 450) x 50 = 1. 500 Provision fin 98 = 200 ==> Il faut diminuer la provision de: 1. 500 – 200 = 500 – Actions Z: V. I ==>-value ==> Provision Provision nécessaire = (300 – 232) x 60 = 480 Les cessions des éléments provisionnés: Cession d'une immobilisation provisionnée: ''Produits de cession des immobilisations '' et '' VNA des immobilisations cédées''.
Les procédures d'audit de l'immobilisation en non valeur et des immobilisations incorporelles Des immobilisations autres que les immobilisations corporelles et les immobilisations financières. Elles sont définies comme étant des actifs non monétaires identifiables sans substance physique. Que signifie valeur nette comptable (VNA) et annuit ?. Immobilisation En Non-Valeurs Immobilisation regroupant, à la clôture de l' exercice, des charges qui ont concouru à l' établissement ou au développement de l' entreprise et qui doivent profiter normalement aux exercices futurs mais qui n'ont en principe aucune valeur de revente à des tiers en tant que telles. Immobilisations Incorporelles Immobilisations regroupant des dépenses constitutives de moyens d'activité générateurs de revenus futurs et susceptibles d'avoir une valeur de revente à des tiers en tant que tels. A ce type d'immobilisations convient des modalités de traitement comptable spécifique, l'auditeur se doit de vérifier ces traitements d'une part, et d'insister sur la distinction entre charges et immobilisations incorporelles d'autre part.
1. 2. D é termination de la valeur nette d'amortissement: 1. Cession d'une immobilisation identifiable et non amortissable: Dans le cas de la cession d'une immobilisation incorporelle, corporelle ou financière identifiable et non amortissable, nous avons: Valeur nette comptable au jour de la vente = Valeur d'entrée du bien. Exemple 1: Cession d'un terrain par l'entreprise Julliard Nous avons: Prix de cession...................................................................... 140 000 - VNA au jour de la vente = Valeur d'entr é e.................... - 80 000 = R é sultat sur cession.................................................................................. + 60 000 Exemple 2: Cession en juin N, par l'entreprise Lecas, de 100 actions de la soci é t é Michelin. Vna des immobilisations cédées francais. Ces actions ont é t é acquises en ao û t N-2 au prix unitaire de 382DH. Eles sont c é d é es en Bourse au cours unitaire de 311, 50 DH. Ces actions avaient fait l'objet, à la cl ô ture de l'exercice N-1, d'une provision pour d é pr é cia tion de 42 DH par titre.
Exemple 3: société Ducastel cède un mobilier de bureau le 31 mars N pour 50 000 DH HT. Ce mobilier avait été acquis, le 1 er janvier N-3 pour 90 000 DH HT. Sa durée d'utilisation est de 10 ans. Dans le dernier bilan établi au 31 décembre N-1, la somme des amortissements con cernant ce matériel est de 27 000 DH. Nous avons: - Complément d'amortissement: Amortissement du 1 er janvier N au 31 mars N = 90 000 x 10% x 3/12 = 2 250. - Résultat sur Prix de cession........................................................................................ 50 000 - VNA au jour de la vente....................................................................... -60750 Valeur d'entrée........................................................................ 90 000 Somme des amortissements (27 000 + 2250).... …………. Vna des immobilisations cédées du. -29 250 = Résultat sur cession............................................................................ -10 750 1. 3 Cession d'immobilisations financières non identifiables: Ici encore, la valeur comptable est constituée par la valeur d'entrée (sans tenir compte d'une éventuelle provision pour dépréciation).
Liste des comptes de la classe immobilisations et de la sous-classe immobilisations corporelles 2113 Sous-sols et sur-sols 2114 Terrains de gisement 21151 Ensembles immobiliers industriels (A, B…) 21155 Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B…) 21158 Autres ensembles immobiliers 211581 Affectés aux opérations professionnelles (A, B…) 211588 Affectés aux opérations non professionnelles (A, B…) 2116 Comptes d'ordre sur immobilisations (art.