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Les frais de stockage dus par l'acquéreur devront être réglés au magasinage de l'hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté objets de petit volume peuvent être gardés à l'étude pendant 15 jours après la vente. Au-delà, des frais de garde de 3 euros par jour et par objet L'expédition des lots est une facilité accordée par la SVV aux clients, la SVV n'est pas responsable du transport des lots. Fusil de chasse à silex, double canon en... - Lot 523 - Thierry de Maigret. L'envoi des lots ne se fera qu'à la demande expresse de l'adjudicataire après la vente accompagnée d'une lettre de décharge de responsabilité, et est à ses frais. La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l'union européenne après envoi à la SVV du document douanier d'exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. ORDRES D'ACHAT La Société de Vente et l'Expert peuvent exécuter tout ordre d'achat sans aucun frais supplémentaire, il convient d'en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation, à l'aide du formulaire inclus dans le présent catalogue, dûment complété et accompagné d'un chèque, relevé d'identité bancaire ou coordonnées bancaires.
Premier Empire. Référence: 19902 Prochaine mise à jour vendredi 27 Mai à 13H30 Next update on May 27th at 13h30 Nächste Aktualisierung, den 27. Fusil de chasse à silex. Mai um 13. 30 POUR TOUT ACHAT, PAIEMENT EN PLUSIEURS CHÈQUES POSSIBLE 06 07 75 74 63 FRAIS DE PORT Les frais de port ne sont calculés qu'une seule fois par commande pour un ou plusieurs objets, les envois sont tous recommandés, car c'est le seul moyen d'avoir une preuve de l'envoi et de la réception. Pour les colis dont la valeur ne peut être assurée par la Poste, les envois sont confiés à la société DHL avec valeur réelle assurée, le service est de qualité mais le coût est plus élevé. DROIT DE RETOUR Les objets peuvent être retournés dans un délai de 8 jours après leur réception. Il faut les retourner en recommandé aux frais de l'expéditeur, dans leur emballage d'origine, et dans leur état d'origine, AUTHENTICITÉ La sélection des objets proposés sur ce site me permet de garantir l'authenticité de chacune des pièces qui y sont décrites, tous les objets proposés sont garantis d'époque et authentiques, sauf avis contraire ou restriction dans la description.
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L'application de cette cause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère. Folle enchère: à défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant: si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d'un mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l'adjudicataire défaillant.
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C'est pourquoi j'ai décidé, en lien avec le président de Le Mans Métropole, maire du Mans, avec le président de la Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe, ainsi qu'avec les autres maires concernés, de rendre obligatoire le port du masque dans la communauté urbaine du Mans Métropole, dans la Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe, ainsi que dans quelques communes limitrophes et sur l'ensemble des marchés, brocantes et vide-greniers sarthois. Limitation des rassemblements de plus de 10 personnes Au regard de la situation sanitaire et de la nécessité de prévenir les comportements de nature à augmenter ou à favoriser les risques de contagion, en particulier dans l'espace public à forte fréquentation, j'ai décidé d'engager, avec les élus et les responsables des rassemblements locaux concernés, toutes les démarches pour limiter, par la voie du dialogue ou par la voie réglementaire, les manifestations qui pourraient donner lieu-à une diffusion du virus. Dans ce cadre, je vous demande donc d'examiner tous les rassemblements qui doivent se dérouler dans les prochaines semaines sur le territoire de vos communes, notamment dans vos salles de fêtes ou salles polyvalentes, et, compte tenu de la situation sanitaire, de prendre l'initiative de les annuler ou de les reporter.
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