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- l'assistance maladie: 50. 000FCFA sur demande avec garantie et remboursable par l'adhérent en trois mois après son rétablissement. En cas de décès, ce montant est déduit de la prestation liée au décès de l'adhérent. NB: un délai de carence de trois (03) est observé après l'adhésion avant toute prestation. Article 11: la buvette L'amicale gère uniquement la boisson dont les bénéfices sont réservés à la caisse. Elle percevra aussi 150 FCFA par jour pour l'occupation de l'espace. TITRE III- DISCIPLINE Article 12: l'adhérent présent et non sinistré perd tous ses droits en cas de non cotisation ordinaire durant trois mois continue ou discontinue. REGLEMENT INTERIEUR - Le blog de AMICALE EAUBONNE. Article 13: l'adhérent perd sa qualité de membre après cinq (05) mois de non cotisation. Il devra pour redevenir membre se conformer aux exigences d'adhésion. Article 14: deux absences consécutives non justifiées aux assemblées ordinaires sont frappées d'une amende de 1. 000FCFA. Nombre de visualisations: 405
AMICALE DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER DE SEMUR EN AUXOIS REGLEMENT INTÉRIEUR PRÉAMBULE – Le présent règlement intérieur complète et explicite les statuts de l'association: Amicale du personnel du centre hospitalier de Semur en Auxois. Il s'applique à tous les adhérents. Article 1 – L'association, s'est fixée pour tâche: De développer, renouveler et créer des manifestations et voyages, dans l'intérêt de ses adhérents, ces manifestations et voyages étant considérés comme un moyen de rencontre, en lien avec l'article 2 des statuts et n'étant pas un but en soi. Article 2 – Cette association est composée de bénévoles. Reglement interieur amicale du personnel de formation. Elle est respectueuse des convictions personnelles. Elle s'interdit toute attache avec un parti ou une confession. Les adhérents et usagers s'abstiennent, quand ils sont à l'association ou participent à l'une de ses activités, de toute propagande en faveur des mouvements, partis, associations ou groupement auxquels ils peuvent adhérer en dehors de l'association. Article 3 – Les locaux, ainsi que le matériel appartenant à l'association, ou fournis par d'autres instances ou organismes, sont confiés au respect de tous les adhérents qui doivent veiller à leur bon entretien.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'Association sous un délai d'un mois suivant la modification. Article 8: Ventes tickets L'Amicale propose une vente de tickets cinéma, zoo … Une limite de vente mensuelle de tickets pour un même organisme est fixée à six par adhérent. A savoir: chaque organisme se réserve la possibilité d'effectuer un contrôle en demandant la carte d'Amicaliste à jour. Amicale d'entraide du personnel communal d'Aix-les-Bains - Réglement interieur. Article 9: Sorties L'inscription aux sorties est définitive à réception du règlement. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de désistement ( sauf cas de force majeur avec justificatif). L'Amicale se réserve le droit d'annuler la sortie faute d'un nombre de participants suffisant. En cas d'annulation par l'Amicale le remboursement est dû. Article 10: Places de Football, de Rugby ou de Hockey Les membres peuvent s'inscrire sur une liste pour participer au tirage au sort permettant d'assister à des matchs de football, de rugby ou de hockey pour une date déterminée. Le tirage au sort a lieu une fois par an et les personnes tirées au sort qui ne peuvent pas assister au match doivent le signaler au plus tard une semaine avant la date de la rencontre.
Modifié par le Conseil d'Administration le 10 septembre 2019 PRINCIPE GÉNÉRAUX L'Amicale d'Entraide du Personnel Communal est dirigée par un conseil d'administration de 9 membres. Il se réunit au moins une fois par trimestre au Bureau de l'amicale. COTISATION AMICALE: Modalités et montant Agent actif: Pour pouvoir adhérer à l'Amicale, l'agent doit avoir au minimum 6 mois de service ville ou C. C. APCG 15, amicale du personnel CG15 - Règlement intérieur. A. S. au 1 er janvier de l'année. Seul l'agent muté d'une autre fonction publique peut bénéficier de l'Amicale à condition qu'il s'inscrive lors de la période d'inscription. · Adhésion Actif cotisation unique (Personne seule avec ou sans enfant, marié, pacsé, vie maritale) 15 € par personne travaillant à la ville ou CCAS Agent retraité: Conformément à l'article 3 des statuts, les membres participants admis à la retraite et qui ont cotisé les cinq dernières années au moins peuvent continuer à adhérer sur leur demande. · Adhésion Retraité seul ou en couple (Marié, Pacsé, vie maritale) 15 € Le départ de la collectivité (Mutation, disponibilité, fin de contrat, démission, décès) entraine la fin d'adhésion à l'amicale à la date de départ.
Renouvellement: Si le nombre de membres du Conseil d'Administration passe à quatre, une assemblée générale doit être convoquée dans le mois pour permettre l'élection d'un ou plusieurs membres pour la fin de la durée du mandat du Conseil d'Administration. Modalités de fonctionnement: Le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Chaque réunion du Conseil d'Administration donne lieu à la rédaction d'un procès-verbal. Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un Bureau. La perte de la qualité de membre de l'Association fait perdre de facto la qualité de membre du Conseil d'Administration. Article 5: Le Bureau Le Bureau, conformément à l'article 8 des statuts de l'Association, a pour but de mettre en œuvre les décisions du Conseil d'Administration. Il est composé de5 à 12 membres.
Diagnostics indisponibles. Informations complémentaires: Surface habitable: 136 m² Nombre de pièces: 5 Surface du terrain: 658 m² Nombre de chambres: 4
Composée de 19 appartements 2 et 3 pièces dont des duplex, cette petite résidence offre un cadre de vie idéal, aux portes de toulo... Appartement à vendre, Gratentour - Parking 42 m² · 4 524 €/m² · 1 Pièce · Appartement · Jardin · Neuf · Balcon · Terrasse · Duplex 190 000 € 41 m² · 4 510 €/m² · 1 Pièce · Appartement · Jardin · Neuf · Balcon · Terrasse · Duplex 184 900 € 185 476 € Appartement en vente, Gratentour - Parquet 41 m² · 4 534 €/m² · 1 Pièce · Appartement · Jardin · Neuf · Balcon · Terrasse · Duplex 185 900 € 185 476 €
Elle se compose de 5 pièces dont 4 chambres à coucher et une une douche. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'un parking intérieur. | Ref: bienici_apimo-6746330 Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 4 pièces avec quelques travaux de rénovation à prévoir à vendre pour le prix attractif de 280000euros. Elle contient une salle d'eau et 3 chambres. Biens à Gagnac-sur-Garonne. Propriétés immobilières à vendre à Gagnac-sur-Garonne - Nestoria. Ville: 31150 Lespinasse (à 1, 39 km de Gagnac-sur-Garonne) | Ref: iad_1121889 Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 4 pièces pour un prix compétitif de 233700euros. Le bien contient 2 chambres à coucher et un bureau. Elle est dotée de double vitrage. Trouvé via: VisitonlineAncien, 23/05/2022 | Ref: visitonline_a_2000027658430 Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 7 pièces de vies de 1970 à vendre pour le prix attractif de 450000euros. Elle se compose de 7 pièces dont 5 chambres à coucher, une salle de douche et des sanitaires.
Cette maison se compose de 5 pièces dont 4 chambres à coucher, une salle de douche et des sanitaires. Elle comporte d'autres avantages tels que: un balcon et un terrain de 155. 0m². | Ref: iad_1117648 Les moins chers de Gagnac-sur-Garonne Information sur Gagnac-sur-Garonne La commune de Gagnac-sur-Garonne est situé dans le département de la Haute-Garonne; elle compte une population de 2949 habitants. Elle possède des commerces locaux et est paisible. La plupart des habitations sont ancienes. Villas / maisons à vendre à gagnac sur garonne 31150 - acheter maison à gagnac sur garonne. En ce qui concerne les infrastructures, des médecins généralistes de un médecin pour 1000 habitants mais une capacité d'accueil touristique de 6 lits bénéficient à la commune. La population est pour la plupart âgée et on y constate en particulier une très importante croissance démographique, un âge moyen assez bas (35 ans) et une quotité de personnes âgées proportionnellement très inférieure (12%). La commune profite de conditions climatiques distinguées par des précipitations comparativement faibles (626 mm par an).