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Concernant le Jura, l'arreté n° 39-2020-10-16-–001 modifié par l'arrêté 39-2021-01-14-003, a porté création de ces secteurs. Les SIS sont consultables par le public sur le site Le classement en SIS a des conséquences en urbanisme, en application du droit des sols et sur l'information des acquéreurs et des locataires. Etat des risques et pollution doubs de la. En urbanisme: chaque SIS sur le territoire concerné doit être annexé au document d'urbanisme de la commune. Concernant l'information des acquéreurs et des locataires: le locataire ou l'acquéreur d'un terrain situé en SIS doit être informé du classement en SIS dudit terrain. En application du droit des sols: pour les projets de lotissement ou de construction sujets à permis de construire, la demande doit contenir une attestation, délivrée par un bureau d'étude certifié dans le domaine des sites et sols pollués, garantissant la réalisation d'une étude de sol et sa prise en compte dans la conception du projet pour assurer la compatibilité entre l'usage futur prévu et l'état des sols.

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Rapport Résumé Introduction Généralités Structure de l'activité extractive des granulats Étude des ressources Étude des besoins en granulats Inventaire des zones sensibles du point de vue environnemental et patrimonial Aptitudes hydrogeologiques des carrieres du doubs au comblement par des dechets inertes Orientations en matiere de reamenagement de carrieres Conclusion

Attention: Le règlement d'un PPR n'est établi que lorsque ce dernier a été approuvé et reste consultable dans le dossier communal d'information de la commune concernée. En conséquence, il n'y a pas de règlement lorsqu'un PPR est simplement prescrit. N° 4 renseigne si le bien est situé ou non dans la zone à risques miniers identifiée par le PPR. Aucune commune de la Côte-d'Or n'est concernée par un risque minier. En conséquence, la mention NEANT devra être apposée. L’état des risques et pollutions dans votre commune | ALLODIAGS. N° 5 renseigne si le bien est situé ou non dans la zone à risques technologiques identifiée par le PPR. Les communes de Dijon, Drambon, Lamarche-sur-Saône, Longvic, Maxilly-sur-Saône, Pontailler-sur- Saône, Saint Léger Triey et Vonges, sont concernées par un risque technologique. Attention: Une commune peut être soumise à un Plan de Prévention des Risques technologiques sans que le bien concerné soit situé dans la zone à risque. N° 6 renseigne si le bien est situé ou non dans la zone réglementaire du risque sismique (tremblement de terre).

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Tout ce qui fait "cet attachement à l'identité communale". Après cette entame promotionnelle, la deuxième partie de son propos était programmatique sinon politique sur le refrain "ce que nous avons fait, ce que nous allons faire". Développement durable et sécurité Elle a mis un dièse sur les services quotidiens, l'animation culturelle, le développement durable ("verdissement des espaces publics") et la sécurité (déploiement de nouvelles caméras de protection). Plusieurs nouveaux Gaillacois aux tempes grises, comme Marie et Pierre, venus de région parisienne, s'y disent sensibles. Richard et Nathalie arrivent d'une commune du Grand Toulouse. Eux privilégient le cadre de vie "moins stressant, mais avec une très vie culturelle dynamique". Adeptes des mobilités douces, ils espèrent mieux circuler à vélo. "On habite pas loin du centre, on doit pouvoir laisser la voiture au garage. " Richard aime bien le vin, il aura du choix. Drame de Montreux: l’ado de 15 ans est sauvé et il a parlé à la police. Le couple apprécie les navettes ferroviaires qui mettent Gaillac à portée de la métropole régionale.

l'essentiel En attendant de compléter leur effectif avec une ou deux arrivées supplémentaires, les Spacer's de Toulouse ont déjà recruté trois joueurs. Le nouvel entraîneur, Patrick Duflos, fait les présentations. Passeur Argentin (32 ans, 1m78). Dernier club: Sète Durée du contrat: deux ans L'avis de Patrick Duflos: « Je viens de vivre une excellente saison avec lui. J'apprécie vraiment son jeu, offensif et spectaculaire. Les nouveaux british movies. Il aime bien jouer avec ses centraux notamment. C'est un bagarreur sur le terrain avec un excellent état d'esprit. Il a tout pour être un des leaders de l'équipe ». Chirvino sera secondé par le jeune Paul d'Hollander (21 ans), membre du centre de formation toulousain. Michel Saravia Central Brésilien (28 ans, 2m) Dernier club: Nantes Durée du contrat: un an L'avis de Duflos: « C'est un profil très offensif, qui devrait bien s'entendre avec Chirvino qu'il apprécie d'ailleurs beaucoup. Il a montré énormément de motivation pour venir à Toulouse et ça nous a également plu ».

Sat, 06 Jul 2024 06:20:28 +0000