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Auteur Message tribalx80 Nouvelle recrue Inscrit le: 06 Nov 2008 Messages: 2 bonjour je souhaite savoir quel est la differance entre l autocollant avec le bord jaune et le bord blanc??? et que signifit il??? merci Nrs27 Rfrent SDIS-CS Sexe: Inscrit le: 09 Mai 2006 Messages: 4687 Salut....., tu parles de quel autocollant? Edit: j'ai vu que tu parlais bien de l'autocollant SP (pas la peine de crer 2 sujet pour la mme question, on rpondra pas plus vite). Donc pour faire simple, aucune diffrence, ces autocollants ne sont pas rglement. Vignette pare brise sp 4. La seule rgle pour ces autocollant est qu'il est strictement interdit un non SP dans avoir un. piedjaune Passionn Inscrit le: 12 Fv 2005 Messages: 345 Localisation: 67 Nrs27 a crit: Ah bon? Premire nouvelle... Tu as un texte de loi sur a??

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Avec cette étiquette, le conducteur doit également disposer d'une attestation d'assurance, appelée communément carte verte. Celle-ci a toutefois vu le jour des années auparavant, elle a près de 75 ans aujourd'hui. Les automobilistes sont tenus d'avoir ces deux éléments pour circuler en France et doivent les présenter en cas de contrôle. L'objectif avec leur mise en place était de limiter le nombre de véhicules non-assurés. Vignette pare brise sp 40. Franck Le Vallois indique cependant qu'ils n'ont plus lieu d'être aujourd'hui avec l'alternative proposée. Créé en 2016 par les assureurs, le Fichier des Véhicules Assurés a été ouvert aux forces de l'ordre depuis 2019. Grâce à ce dispositif, il ne sera plus nécessaire de renouveler la vignette chaque année.

Détails Publié le vendredi 20 mai 2022 10:17 par Les échanges en vue de supprimer cette vignette auraient été engagés avec le gouvernement français. La suggestion vient de France Assureurs, la fédération qui réunit les compagnies d'assurance françaises. Le contrôle devrait dès lors se faire par voie dématérialisée. Un fichier a en effet été mis en place qui recense les véhicules en circulation dans l'Hexagone. Le projet de suppression de la vignette verte nécessite d'être étudié minutieusement indique le ministère de l'Economie. Les discussions seraient ainsi en cours actuellement. Vignette pare brise sp d. France Assureurs, regroupant 247 compagnies d'assurance, suggère l'utilisation du Fichier des Véhicules Assurés. En principe, toutes les voitures couvertes par un contrat d'assurance y sont inscrites. Les forces de l'ordre pourront ainsi s'appuyer sur cette base de données lors des contrôles au lieu de vérifier la vignette verte. Le recours à cette solution dématérialisée supprimera également la carte verte détenue par les conducteurs.

Thu, 11 Jul 2024 09:52:11 +0000