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Le 10/03/2015 à 14h55 Super bloggeur Env. 30 message Alpes Maritimes Bonjour, notre constructeur nous conseille de ne pas faire figurer sur le permis les clôtures et portail car ils sont souvent sources de demande de pièces complémentaires ou de refus de permis. Il nous précise que cela devra cependant faire l'objet d'une déclaration préalable ultérieure. Ma question est donc: peut-on avoir un permis en cours (travaux en cours) et lancer un déclaration préalable en parallèle? Je ne me vois pas en effet attendre l'achèvement des travaux pour déposer le dossier de déclaration préalable et donc ne pouvoir commencer à poser une clôture avec mon voisin qu'après avoir emménagé. Je vous remercie pour vos retours éclairés. 0 Messages: Env. 30 Dept: Alpes Maritimes Ancienneté: + de 7 ans Par message Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie... Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maçons de votre région.
Si vous habitez sur une copropriété, vous devrez également vous entendre avec les propriétaires avant d'installer une clôture. Lorsque vous vous serez assuré que votre clôture est dans les règles, vous aurez peut-être à faire une déclaration préalable de travaux (DP). C'est un document sous forme de formulaire a signé au niveau de votre mairie. Il se peut que la construction de la clôture vous soit refusée, car elle ne respecte pas une règle d'urbanisme en vigueur. Il faudra alors modifier vos projets pour un autre type de clôture par exemple.
Ainsi, pour ce type de projet, le plan de masse évoque le véritable emplacement et les dimensions réelles des clôtures à mettre en place ou à transformer. Le plan en coupe pour une déclaration préalable clôture portail Le plan de coupe permet de mieux comprendre le profil du terrain ainsi que son altimétrie. Il détermine le mode de mise en place de la clôture en fonction des pentes naturelles du terrain. Le rôle de l'administration est de s'assurer que l'emplacement et la hauteur de la clôture sont conformes aux règles d'urbanisme. En règle générale, le plan en coupe n'est pas obligatoire pour l'installation de la clôture, mais l'administration est en droit de l'exiger s'il juge que les informations fournies ne sont pas suffisantes. Quel cerfa pour un mur de clôture ou un ravalement de façade? Cerfa 13703 L'administration peut également demander un plan de toiture et de façade pour l'installation d'une clôture. Ce plan permet de savoir si le projet inclut un ravalement de façade et qu'il n'y a aucune entrave aux règles d'urbanisme.
sera nécessaire... La DP pour la clôture peut donc être un choix approprié; à déposer 1 ou 2 mois avant de réaliser les travaux. Messages: Env. 2000 Dept: Moselle Ancienneté: + de 13 ans Le 11/03/2015 à 09h50 Merci pour votre retour. C'est en effet judicieux pour le portail. Pour la clôture le plu ne nous laisse pas énormément de choix: clôtures aussi discrètes que possible -> grillage Et murs bahuts constitues de pierre ou enduit de 0, 70m maxi. Le 11/03/2015 à 12h34 Citation: Il n'y as pas besoin du modèle de portail pour le permis. Du moment que la position, la dimension est respecté, que ce soit tel ou tel autre modèle, çà n'engendre rien sur le permis. Le 11/03/2015 à 12h57 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6) +1... sauf qu'il vous faut tout de même coller aux règlements de votre coin. N'allez pas par exemple proposer dans le permis une clôture en fer forgé aéré de 1. 50 de haut et y construire au final un mur ou une barrière aveugle de 2. 50 mètre de haut... Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier.
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