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Si aucun numéro de téléphone n'est disponible, on inscrira « non disponible » ou une mention à cet égard. Le numéro de téléphone d'urgence n'a pas à être un numéro accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Avis de conformité - Plaque de conformité - Transports Canada. Toutefois, toute restriction relative à l'utilisation de ce numéro de téléphone doit être mentionnée dans la FDS. Les fournisseurs devraient aussi inclure, si nécessaire, un énoncé indiquant de communiquer avec le centre antipoison local Les numéros de téléphone non canadiens devraient comprendre l'indicatif international complet. Si la langue parlée au numéro de téléphone d'urgence n'est ni l'anglais ni le français, cela devrait également être mentionné dans la FDS.
Copie des documents d'immatriculation des véhicules existants Copie de la carte d'identité du propriétaire du véhicule (par exemple, copie du passeport ou du permis de conduire) Le numéro de TVA de l'entreprise (s'il est commandé par une société avec un numéro de TVA enregistré dans l'UE) Adresse de remise et de facturation Numéro de téléphone de l'adresse de livraison Remarques importantes avant de commander le document: Les certificats de conformité (COC) ne sont disponibles que pour les véhicules homologués selon une approbation de type européen de véhicule intégral (WVTA). Chargé de conformité et traduction (H/F). Avant de commander un certificat de conformité (COC) et de déterminer le prix applicable, vérifiez si le véhicule est couvert par une approbation européenne de type de véhicule intégral (WVTA). Les véhicules WVTA sont reconnaissables par le numéro européen d'homologation de véhicule entier mentionné sur la plaque ou l'étiquette du fabricant. Pour plus d'informations, reportez-vous à la section « Informations COC » concernant les modèles approuvés par type de véhicule européen et pour déterminer si, pour un véhicule, un COC est disponible.
Norme Annulée Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6: échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité, marquage et étiquetage Le présent document décrit les procédures d'échantillonnage, de contrôle de la qualité et d'évaluation de la conformité, de marquage et d'étiquetage pour les adjuvants conformes à la série EN 934. Informations générales Collections Normes nationales et documents normatifs nationaux Date de parution mai 2000 Codes ICS 91. 100. 10 Ciment. Plâtre. Numéro de l'étiquette de conformité bateau. Chaux. Mortier 91. 30 Béton et produits en béton Indice de classement P18-346 Numéro de tirage 1 - 26/05/2000 Résumé Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6: échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité, marquage et étiquetage Le présent document décrit les procédures d'échantillonnage, de contrôle de la qualité et d'évaluation de la conformité, de marquage et d'étiquetage pour les adjuvants conformes à la série EN 934. Normes remplacées (1) Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Définitions, classification et marquage La présente norme fixe la définition, la classification et le marquage des adjuvants pour bétons, mortiers et coulis.
L'avis doit également indiquer les limites de sécurité recommandées pour le bâtiment. Avis pour les bâtiments d'une longueur maximale de 6 mètres: Sur l'avis de conformité des embarcations motorisées d'une longueur maximale de 6 mètres, les informations suivantes s'y retrouvent: la charge maximale recommandée incluant le poids du moteur, des personnes, du carburant, des provisions et de tout l'équipement se trouvant à bord. S'il est conçu pour être équipé d'un moteur hors-bord, la puissance maximale de celui-ci. Ainsi que le nombre maximum de personnes qui peuvent se retrouver à bord. (une personne équivaut à une moyenne de 180 livres. Numéro de l étiquette de conformité électrique. Donc, on peut considérer deux enfants de 90 livres comme une seule personne). Si les conditions météorologiques sont difficiles, il est suggéré de naviguer avec un poids raisonnablement plus bas que la charge brute recommandée sur l'avis de conformité de notre embarcation. Avis pour les embarcations de plaisance de plus de 6 mètres de longueur: Pour les embarcations de plaisance de plus de 6 mètres, l'avis de conformité comporte une attestation indiquant que le bâtiment a été construit conformément aux exigences de construction relatives aux embarcations de plaisance.
Si votre modèle de véhicule est répertorié, mais le numéro WVTA / SSTA n'est pas mentionné sur la plaque ou l'étiquette du fabricant du véhicule, votre véhicule n'est pas couvert par une approbation de type européen et, par conséquent, un COC n'est pas disponible / commandable. Cela peut être dû au fait que votre véhicule est une année modèle qui n'est pas couverte par une approbation de type européenne (WVTA / SSTA) ou que le véhicule peut être produit pour vente dans une autre région à l'extérieur de l'UE (par exemple, un véhicule est produit pour les ventes aux États-Unis ou Moyen-Orient).
Vérifiez la plaque ou l'étiquette du fabricant sur l'emplacement du véhicule indiqué dans le tableau ci-dessous, pour déterminer si un numéro européen d'homologation de type est mentionné et donc un COC peut être disponible / commandable.